Show Sidebar Log in

Panorama de l’ Art

You are currently viewing a revision titled "Panorama de l' Art", saved on November 11, 2015 at 3:44 pm by Iliana Araka
Title
Panorama de l' Art
Content
Πολιτική χρήσης La structure du Site ainsi que l’ensemble de ses composantes, notamment les photographies, textes, images animées, graphismes, logiciels, bases de données, marques et autres signes distinctifs, sont protégés par la législation française sur la propriété intellectuelle. En conséquence, toute reproduction, représentation, utilisation, mise à disposition ou modification du Site et/ou de ses composantes, en tout ou partie, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans l’accord préalable et écrit de la Rmn-Grand Palais, de leurs titulaires, de leurs auteurs ou ayants droit. Par dérogation, la reproduction et/ou la représentation des pages du Site, sur support papier ou électronique, est autorisée, sous réserve du respect des conditions cumulatives suivantes:
  • Gratuité de la diffusion
  • Finalité exclusivement pédagogique
  • Exclusion de tout usage commercial ou publicitaire
  • Respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte)
  • Mention des crédits photos
  • Mention de © 2011, Rmn-Grand Palais – Tous droits de reproduction réservé
Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter à l’adresse électronique panoramadelart@rmngp.fr. Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. La Rmn-Grand Palais se réserve le droit d'engager des poursuites judiciaires à l'encontre de toute personne qui n'aurait pas respecté cette interdiction. De même, il est strictement interdit d'utiliser la dénomination "Rmn-Grand Palais" et/ou l’une de ses composantes et/ou son logo, seuls ou associés, par reproduction ou imitation, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans l'accord préalable et écrit de la Rmn-Grand Palais. (http://www.panoramadelart.com/mentions_legales) Σχόλια/ Δυνατότητες χρήσης Επιτρέπεται για εκπαιδευτική χρήση
Excerpt


Old New Date Created Author Actions
November 11, 2015 at 3:22 pm Iliana Araka
November 11, 2015 at 1:44 pm Iliana Araka